Conditions Générales de Vente
du site www.littlegalerie.odavia.com

Préambule

www.littlegalerie.com ou www.littlegalerie.odavia.com est un service de la société SEIZE JANVIER SARL
dont le siège social est situé 53 Rue Nationale à Villefranche-sur-Saône (Rhône)
420 850 083 RCS Villefranche-Tarare – APE 4759B - N° TVA - FR07420850083
Tél : 06 70 04 71 41 - Courriel : seize-janvier@orange.fr

Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales régissent exclusivement les modalités de vente d’oeuvres d’Art en ligne par le site www.littlegalerie.odavia.com, nommé usuellement www.littlegalerie.com.
Les présentes conditions générales sont conclues entre, d’une part, la société SEIZE JANVIER située 53 Rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saône ci-après dénommée “Little Galerie” et, d’autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via la boutique en ligne www.littlegalerie.com ci-après dénommées “l’utilisateur”.
Le fait de passer commande implique l’adhésion entière, sans restriction ni réserve, de l’utilisateur aux termes de ladite commande ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions s'appliquent pour l'ensemble des ventes réalisées à partir de ce site, à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en galerie d’art ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.
Les présentes conditions générales sont présentées en langue française.


1. Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne

Pour utiliser le site, vous devez être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter une commande et d’utiliser ce site conformément aux présentes conditions générales. Vous garantissez la véracité et l'exactitude des informations fournies par vous-même sur ce site. 
Little Galerie se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 
Le site est disponible en langue française.


1.1 Caractéristiques essentielles des produits

Les produits vendus sur le site Little Galerie sont des oeuvres d'art originales. Toutes les oeuvres mises en vente sur le site sont des pièces uniques, c’est-à-dire qu’elles ont toutes été créées en un seul exemplaire. Chaque oeuvre d’art est signée par l’artiste auteur de l’oeuvre et, est accompagnée par un certificat d’authenticité signé par l’artiste qui authentifie et identifie l’oeuvre d’art. 
Les prix de vente exprimés en euros sont indiqués toutes taxes comprises.
Seuls les règlements en euros sont acceptés. Les prix de vente des oeuvres sont fixés par les artistes en accord avec Little Galerie.
Little Galerie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les œuvres seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. 
Les oeuvres demeurent la propriété de Little Galerie jusqu'au complet paiement du prix indiqué.
En cas de livraison vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des oeuvres concernées. Pour toutes les œuvres expédiées hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles.  Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Little Galerie. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.


1.2 Commande

Commander par internet : www.little-galerie.com

Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages “CATALOGUE” de notre site. Il appartient ensuite à l’utilisateur de sélectionner les oeuvres qu’il souhaite commander selon les modalités suivantes :

cliquez sur ''ajouter au panier’’ l’oeuvre désirée.
vous accédez à l’étape n°1 du processus d’achat : PANIER. Vous retrouvez  le contenu de votre panier et ainsi le détail de votre commande, il vous reste à définir le pays de livraison.
deux choix s’offrent à vous : poursuivre votre commande et revenir sur les pages “CATALOGUE” ou finaliser votre commande en cliquant sur “Commander”.
en cliquant sur “Commander” vous accédez à l’étape n°2 du processus : IDENTIFICATION. Si vous êtes déjà client, il vous suffit de mentionner votre adresse mail et votre mot de passe enregistrés au cours d’un achat précédent. Si vous êtes nouveau client, vous devrez remplir les champs obligatoires (nom, prénom, adresse,…). Ces informations personnelles serviront notamment pour l’expédition et la facturation , veuillez vérifier les éléments saisis.
Cliquez sur “continuer” pour accéder à l’étape n°3 : PAIEMENT. Vous retrouvez alors le récapitulatif de votre commande. Vous avez la possibilité de modifier votre panier et vos coordonnées personnelles.
vous choisissez votre mode de paiement ( par carte bancaire, par chèque bancaire ou par virement bancaire ).
vous validez votre commande, en cliquant sur “Valider ma commande” vous acceptez sans restriction ni réserve nos conditions générales de ventes.
en cliquant sur “Valider ma commande”  vous accédez à la dernière étape n°4 : CONFIRMATION. Cette page vous confirme que votre achat a bien été enregistré. Un mail de confirmation vous est alors adressé.


Commander par téléphone :

Vous pouvez également passer commande par téléphone auprès de notre service clientèle du Lundi au Samedi en composant le 06 70 04 71 41 de 9h à 19h


1.3 Validation du contrat

La confirmation de la commande entraine l’acceptation des présentes conditions de vente. Elle vaut signature et acceptation des opérations effectuées. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’utilisateur de la confirmation de l’acceptation de la commande par la société par mail.
Avant la validation de votre commande vous devez vérifier l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison  (nom, adresse de livraison,  téléphone…).
Vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions en cliquant sur “lire”. Si vous les acceptez, vous devez cliquez sur la case ''valider ma commande’’.
Après le paiement immédiat par carte bancaire sur notre serveur sécurisé (voir ‘’5 Modalités de paiement''), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais. Pour les paiements par virement ou par chèque, la validation de la commande est confirmée à l’encaissement du règlement.
Un émail de confirmation est adressé à l’utilisateur dans un délai de un jour ouvré à compter de la validation de la commande. Chaque œuvre étant unique, la vente est toujours conclue sous la condition suspensive de sa disponibilité.
Tout bon de commande signé du clic de validation constitue un engagement irrévocable de l’utilisateur qui ne peut être remis en cause que dans le cas limitativement précis dans le présent contrat à l’article “7 Droit de rétractation”.


2. Garanties et responsabilités

Afin d’éviter tout désagrément les oeuvres sont vérifiées par Little Galerie avant leur expédition. Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Nous sommes responsables de la bonne exécution des présentes conditions générales. Néanmoins Little Galerie ne sera pas considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française (perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et communication). Notre responsabilité ne pourra également être engagée du fait de la non conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.


3. Les délais et modalités de livraison

3.1 Modalités de livraison

Nous vous livrerons les oeuvres acquises à l'adresse indiquée dans le formulaire de commande, les oeuvres voyagent aux risques et périls de l’utilisateur. La société s’engage à faire tout son possible pour livrer les oeuvres commandées par l’utilisateur dans les délais ci-dessous précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêt, retenue ou annulation de commande par l’utilisateur.

Toutes nos œuvres sont emballées soigneusement et expédiées dans les meilleurs délais. Nous vous proposons le mode d’envoi suivant :

envoi normal pour la France : Colissimo Recommandé France, avec suivi du dépôt à la livraison, remis contre signature.
envoi normal vers l’Union européenne et Suisse : Colissimo International, avec suivi du dépôt à la livraison vers certaines destinations, sinon jusqu’au point de sortie de la France métropolitaine, remis contre signature.
envoi normal vers les autres pays : Colissimo International, avec suivi du dépôt à la livraison vers certaines destinations, sinon jusqu’au point de sortie de la France métropolitaine, remis contre signature. 


3.2 Délai de livraison

Pour le mode d’envoi normal en France, nous vous livrerons dans les meilleurs délais après la validation de votre commande, au mieux dans les 72 heures et au plus tard dans un délai de 10 jours. Les frais de livraison pour ce mode d’envoi sont offerts.

Pour le mode normal vers l’Union européenne et la Suisse, le délai de livraison de votre commande est de 4 à 15 jours selon la destination.

Pour le mode normal à destination des autres pays du Monde, le délai de livraison de votre commande est de 4 à 30 jours selon les pays et continents.

En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons par courrier électronique dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date. 


3.3 Frais d’expédition

- Les frais d’expédition en France métropolitaine et Corse sont offerts.

- Pour une expédition hors du territoire français :
Les frais d'envoi normal vers l’Union européenne et la Suisse : 24 €.
Les frais d'envoi normal vers les autres pays : 34 €.


3.4 Le suivi de la livraison 

Après remise de votre commande auprès des services de La Poste qui prennent en charge l’expédition de votre commande, nous vous informons par mail que votre commande est bien partie et nous vous communiquons un lien internet vous permettant de suivre l’envoi.
Vous pouvez dès lors à tout moment suivre l’envoi de votre commande entre l’heure de dépôt à La Poste et la remise de votre commande contre signature.


3.5 Réception de la livraison / Réserves

L’utilisateur s’oblige, dès la réception de sa commande, à déballer et à contrôler l’état de l’œuvre en présence du livreur et à émettre toutes les réserves qu’il juge utiles auprès de ce dernier, par écrit et sans délai.
Dès lors, vous disposez d’un délai de 48 heures à compter de la livraison de votre commande pour nous signaler tout problème concernant l’état de l’œuvre. Il vous suffit pour cela d’envoyer un email à Little Galerie via l'onglet " Contact " en précisant votre nom, le numéro de la commande, une copie des réserves émises au livreur et en joignant des photos de l’emballage endommagé et des dégâts occasionnés sur l’œuvre elle-même. Nous prendrons contact avec vous dans un délai de 24 heures suivant la réception de votre réclamation. Durant ce délai, vous devez impérativement conserver l’œuvre endommagée ainsi que son emballage.


4. Validité du prix

Les tarifs en vigueur sont consultables à tout moment sur notre site.
Les prix de nos oeuvres sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA française). Ils comprennent notamment les frais de traitement de votre commande.
Little Galerie se réserve le droit de modifier les tarifs sans préavis.
Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits en vente sur www.littlegalerie.com
Les produits demeurent l’entière propriété de Little Galerie jusqu’au complet encaissement du prix de l’oeuvre par Little Galerie.
Nos offres de prix ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles. Nos offres de biens et de prix sont valables s’ils figurent en ligne sur le site au jour de la commande.
Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu'elle arrivera à destination. Le paiement de ces droits et de ces taxes relèvent de votre responsabilité et nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commander dans le pays de destination.


5. Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation

Nous encaissons votre paiement par carte bancaire au moment de la validation de votre commande. Dès remise de votre commande pour l’expédition, un mail vous informe que votre commande est en cours d’acheminement.
Le transfert de propriété de l’œuvre intervient après le paiement intégral du prix.
En cas de défaut de paiement pour quelle que cause que se soit, la vente sera automatiquement révolue et l’œuvre remise en vente.

Moyens de paiement

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement pour régler vos achats sur Little Galerie :

soit par carte bancaire : 

Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues.
Le paiement s'effectue via PAYPAL sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site. Avec PAYPAL vos informations financières ne sont jamais communiquées. En effet, PAYPAL crypte et protège votre numéro de carte. Payez en ligne en indiquant simplement votre adresse électronique et votre mot de passe.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par
notre partenaire PAYPAL.

soit par chèque :

Le paiement par chèque est possible sous réserve que le chèque soit payable en France (agence bancaire émettrice du chèque établie en France). Votre commande sera prise en compte à la réception de votre règlement par chèque bancaire.
Le délais d’attente pour recevoir votre règlement accompagné de la commande imprimée est de 96 heures à partir de la confirmation. Durant cette période, votre oeuvre unique commandée n’est plus en vente sur notre site et elle vous est réservée. Au-delà de cette période, votre commande est annulée et l’oeuvre sélectionnée est remise en vente.
Avec ce mode de paiement par chèque, vous avez la possibilité d’effectuer votre règlement en trois fois sans frais (montant total divisé en trois parts égales) : un chèque est encaissé à la validation de votre commande, un deuxième chèque est encaissé à 30 jours et un troisième chèque est encaissé à 60 jours. Pour bénéficier de ce service, vous devez en faire la demande au préalable par mail, vous recevrez dans les 24 heures par mail une proposition détaillant les conditions nécessaires pour ce type de règlement.
Votre commande est expédiée après encaissement de votre chèque bancaire. Un mail vous est adressé pour vous confirmer l´expédition de votre commande.

Veuillez s’il vous plait :
- Libeller votre chèque à l´ordre de : SEIZE JANVIER SARL
- Inscrire au dos de votre chèque votre nom et votre numéro de commande
- Envoyer le tout sous enveloppe affranchie à :
SEIZE JANVIER SARL
53 Rue Nationale
69 400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

soit par virement bancaire :

La commande est prise en compte à réception de votre virement bancaire.
Le délais d’attente pour recevoir la confirmation de votre règlement accompagnée de votre nom et du numéro de votre commande est de 5 jours ouvrés à partir de la validation. Durant cette période, votre oeuvre commandée n’est plus en vente sur notre site et elle vous est réservée. Au-delà de cette période, votre commande est annulée et l’oeuvre sélectionnée est remise en vente.
Pour utiliser ce moyen de paiement, vous devez choisir cette option à l’étape 3 Paiement de votre commande, vous prendrez alors connaissance des conditions nécessaires pour ce type de règlement et nos coordonnées bancaires.
Votre commande est expédiée dès réception de votre virement bancaire. Un mail vous est adressé pour vous confirmer l’expédition de votre commande.


6 Transfert de propriété - Transfert de risques

Le transfert de propriété des oeuvres de la société et le transfert corrélatif des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, sera réalisé dès acceptation de la commande par la société, matérialisant l’accord des parties sur l’objet et sur le prix et ce quelle que soit la date du paiement et de la livraison. Les oeuvres voyagent donc aux risques et périls de l’utilisateur qui pourra, en cas d’avaries, formuler toutes réclamations auprès du livreur dans les conditions légales et règlementaires en vigueur. Dans tous les cas, même en cas de vente convenue franco de port, le transfert des risques a lieu dès l’expédition des oeuvres de l’entrepôt de la société.


7 Satisfait ou remboursé : modalités d’exercice du droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales, dans les quinze jours qui suivent la réception de votre commande, vous pouvez exercer votre droit de rétractation. Vous n'avez pas à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Vous devez nous informer par mail via l'onglet " Contact " ou par courrier ( voir dans les CGV 9 Nous contacter / Service clientèle ) votre souhait d’exercer votre droit de rétractation dans les quinze jours qui suivent la réception de votre commande, nous vous adresserons dans les plus brefs délais un bon de retour à joindre impérativement à votre colis de retour. A l'exception des frais de retour, qui restent à votre charge, nous vous rembourserons par chèque bancaire la totalité des sommes versées à l’exception des frais de livraison, au plus tard dans les 30 jours qui suivent votre rétractation.

Nos exigences relatives aux conditions de retour : vous devez apporter le même soin que Little Galerie pour réexpédier le colis, l’oeuvre doit être en parfait état, dans son emballage d’origine si son état le permet ou dans un emballage similaire avec les mêmes éléments de protection à l’intérieur, ainsi que le bon de retour préalablement réclamé à notre service clientèle via l'onglet " Contact ". Le colis doit être réexpédié en Colissimo Recommandé France ou International.

Sur notre proposition, vous pourrez également opter pour une autre modalité de remboursement. 


8 Législation applicable / Juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.
En cas de litige sur l’application ou l’interprétation de ce contrat, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. A défaut, les tribunaux de Villefranche-sur-Saône seront seuls compétents à moins que la société ne préfère saisir toute autre juridiction également compétente.


9 Nous contacter / Service clientèle

Si vous souhaitez nous contacter, notre service clientèle est à votre disposition par téléphone, par courrier ou par mail.
Pour obtenir une information sur nos offres ou passer une commande :
Contactez notre service clientèle au 06 70 04 71 41 du Lundi au Samedi de 9 h à 19 h.
par mail : seize-janvier@orange.fr
par courrier : 
SEIZE JANVIER SARL
Service clientèle
53 Rue Nationale
69 400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

Pour suivre l'exécution d'une commande ou pour exercer votre droit de rétractation, veuillez nous contacter par mail : seize-janvier@orange.fr en indiquant vos références clients reçues dans votre mail de confirmation de commande.


10 Propriété intellectuelle et droits sur l’oeuvre

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentées sur le site appartiennent exclusivement à leurs auteurs.
Toutes les oeuvres, quelle qu’en soit la présentation, sont protégées par la législation applicable à la propriété intellectuelle dans le monde entier. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites. A ce titre, toute autre utilisation que celles strictement autorisées par la loi ou les présentes conditions générales est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’utilisateur ne dispose d’aucun droit de propriété intellectuelle sur les oeuvres présentées et ne peut donc rediffuser ou  copier  les images des œuvres présentées sur Little Galerie.


11 Informations nominatives / Politique de confidentialité

Toutes les données personnelles recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Little Galerie s’engage notamment à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique. Nous collectons vos informations nominatives pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Elles peuvent être retransmises à nos partenaires exclusivement pour l'exécution de vos commandes, conformément aux présentes conditions générales.
Le site Little Galerie utilise l'outil statistique Google Analytics, lequel enregistre les adresses des pages consultées sur Little Galerie. Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.
Le site utilise également le système des cookies. Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services, en utilisant ces derniers vous acceptez l’utilisation des cookies. Ils n’ont pour but que de vous simplifier la navigation lors de vos visites ultérieures, ils servent par exemple à :
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Nous réalisons un archivage des contrats, bons de commandes et factures sur un support fiable et durable. Vous disposez d'un droit de communication à ces documents pour les commandes d'un montant supérieur ou égal à 120 €.
Conformément à la loi française “informatique et libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de suppression, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire par mail au service clientèle ou par courrier à Société SEIZE JANVIER, 53 Rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saône, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse électronique, adresse et si possible votre référence client.
 

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